Verlag Johannes M�ller - Le respect de l’historie

Ce que nous pourrons apprendre de nos ancêtres

Extraits de «Le système monétaire suisse» de 1929
(Publications économiques de la Chambre de commerce de Zurich)

Préface
Ce ne fut pas si longtemps que la dévaluation et l’effondrement des monnaies des pays voisins firent l’effet d’une bombe dans notre pays. En effet, ils affectèrent gravement une grande partie de la population. Malheureusement, nous avons la mémoire courte et notre souvenir d’événements économiques est la plupart du temps de courte durée. Lorsque des troubles, si violents furent-elles, touchent à leur fin, nous les oublions et passons à autre chose. Par conséquent, on peut légitimement se poser la question si le système monétaire, qui a atteint aujourd’hui des eaux plus calmes, demeure un objet de discussions approfondies en dehors des cercles spécialisés. Cependant, une circonstance extérieure vient à point nommé. Notre système monétaire doit être réorganisé et en tant que citoyens, c’est notre devoir de s’en soucier. Les énonciations suivantes doivent être utilisées principalement comme orientation pratique, laissant les discussions théoriques tant que possible en arrière-plan. Nulle part ailleurs que lors de débats concernant les questions d’argent c’est judicieux d’éviter la confusion et l’incompréhension par la référence constante aux faits, aux institutions et aux conditions existantes. De ce point de vue, notre étude s’efforce de présenter les expériences les plus significatifs concernant le fonctionnement de notre système monétaire précédant et suivant la Seconde Guerre mondiale, comment il a fait ses preuves et vers où pointent ces expériences.

Zurich, en novembre 1929

L’étalon de numéraire-or comme objectif ultime.
L’étalon de numéraire-or comme le but ultime de la réforme monétaire moderne ne bénéficie nullement des applaudissements du monde. Les théoriciens étrangers et les banquiers de renom récusent l’or, prétendant que son utilité pour l’économie serait de moins en moins importante. Ils argumentent que l’or soit trop rare pour les besoins des banques centrales et qu’en particulier, il n’en existerait pas suffisamment pour le faire circuler en tant que monnaie. Ce serait la raison pour laquelle la plupart des nouvelles lois excluent en principe la circulation de la monnaie d’or. Cette doctrine de l’or semble trop rare semble à première vue bien-fondée. En fait, les échanges commerciaux ont été complètement «désorisés» pendant la guerre et, à cause de la dette de guerre, l’or de l’Europe a afflué en grandes quantités vers les États-Unis. Par conséquent, ce fut une distribution très unilatérale des réserves d’or qui a vu que récemment une certaine correction. C’est remarquable que ladite pénurie d’or résulte en particulier de la course à l’or des banques centrales qui augmentant leurs réserves d’or en fonction de leurs ressources disponibles pour augmenter leurs réserves d’or, consolider la base d’émissions et leur prestige. Si l’on voit au-delà des symptômes, il s’avère alors que l’or n’est pas en cause si actuellement, la demande dépasse l’offre. Ce n’est pas la production de l’or qui est insuffisante, mais c’est la demande qui a explosé. On exige l’impossible de l’or si l’on attend de lui d’invalider les effets néfastes de l’inflation, la création excessive de monnaie et l’expansion du crédit et en même temps de leur conférer l’apparence de légitimité. Car malgré leur chasse incessante au métal jaune, les banques centrales nationales ne réussiront pas à rendre convertible en or plusieurs milliards de billets de banque en circulation ou d’en couvrir un tiers par l’or comme ce fut l’usage dans le passé. Ce n’est certainement pas l’or qui est à blâmer. Pour les esprits critiques, la pénurie d’or provient donc d’une toute autre source que celle couramment enseignée et supposée. Où, comme en Suisse, l’expansion du crédit et l’inflation se sont maintenus à un niveau modeste, pour ainsi dire dans les limites normales des théoriciens, l’indication sur la pénurie d’or prétendue n’émeut personne, ni l’affirmation que l’or soit trop cher qui provient des mêmes sources. Ce slogan peut s’appliquer aux pays financièrement dépendants, incapables de dissimuler cette dépendance qui s’exprime alors dans la valeur de leur monnaie. L’affirmation qu’une économie saine devrait s’en tenir en tout temps à la monnaie-papier pour qu’elle soit viable est cependant intenable.

Les opposants farouches au métal jaune parlent enfin de l’or inutile qui n’a plus aucune position privilégiée come dans le passée. Unilatéralement, ils le blâment pour les fluctuations des prix lors des guerres et pour l’inflation et ils nient qu’il puisse continuer à servir comme métal monétaire. Certes, le prix de l’or fluctue, non seulement aujourd’hui, mais il a toujours fluctué. Mais existe-t-il une monnaie plus appropriée qu’un moyen d’échange qui préserve la valeur? La volatilité de l’or n’est-elle pas négligeable par rapport à l’incertitude inhérente à toute monnaie virtuelle, dénudée d’or?

Pour la Suisse, la conception d’un futur système monétaire ne saurait se réduire simplement à suivre l’exemple des autres États fortement endettés, réduits à créer une monnaie «bon marché» à couverture d’or minime. Uniquement le meilleur système monétaire qui a fait ses preuves peut suffire à cette fin – l’étalon or avec le libre mouvement de l’or à l’intérieur du pays tout comme au-delà des frontières, avec la libre frappe de monnaie et la convertibilité en or des billets de banque en tout temps. Le sentiment fondé de notre peuple exige une véritable monnaie, possédant une valeur intrinsèque. La circulation de la monnaie d’or est l’antithèse frappante aux monnaies-papier et aux tas de billets. Elle garantit à la monnaie une confiance maximale à l’intérieur comme à l’extérieur du pays. L’exigence de l’étalon de numéraire-or est également une exigence de logique monétaire et l’expression du désir d’une indépendance économique.

Garantir la liberté de contracter contre la monnaie décrétée
Le plan de notre système monétaire se dévoile clairement devant nous. La législation suit le cours des événements et accepte l’or comme le seul fondement de notre système monétaire. Toutes les valeurs se référencent à l’or, toute la structure de notre monnaie-crédit est basée sur l’or. On pourrait penser qu’ainsi, nos relations économiques en tireront le meilleur profit. C’est le cas lors de périodes fastes. En temps de crise et de détresse cependant, en particulier lorsque l’on a le plus besoin d’appui économique, le transfert monétaire fiable est facilement interrompu, non pas par une influence extérieure, mais par la puissance usurpée de l’État qui bouleverse la législation ordinaire de façon illicite. L’expérience le démontre dans le monde entier. Alors que dans un passée lointain, les princes et les seigneurs ont frappé des monnaies sans valeur et l’ont mis en circulation sous leur ancienne dénomination de façon frauduleuse non seulement lorsqu’ils étaient en difficulté, mais encore en temps de paix; les États en détresse se servent aujourd’hui de la monnaie-papier aux mêmes fins comme le moyen le plus aisé et le plus flexible. Sous la prérogative de la frappe des monnaies, ils s’arrogent alors le droit d’ôter à la monnaie la valeur intrinsèque du métal tout en ignorant leur propre législation en la matière. La monnaie-crédit est proclamée égale à l’or, comme substitut intégral. L’État déclare: devise = argent = Franc = Franc, Mark = Mark, comme s’il possédait la capacité et le pouvoir de conférer une valeur à la monnaie indépendamment de sa valeur intrinsèque garantie par le métal. Tant qu’il reste honnête, l’État espère sans doute que la parité décrétée sera maintenue. La plupart du temps cependant, les conjonctures sont plus puissantes et juste au moment où le cours décrété devrait passer le test, il échoue. Il ne peut pas rester maître du marché, il ne peut ne pas s’imposer aux nouveaux achats et ventes et il ne peut pas empêcher la hausse des prix qui dévoile la dépréciation réelle des billets à valeur nominale fixe. La force du cours décrété se révèle exclusivement dans la destruction du système monétaire. Sous le régime du cours décrété, une économie sera en fait plus rapidement ruinée que par une fiscalité impitoyable et confiscatoire, comme on le voit aujourd’hui dans les pays voisins de façon assez impressionnante. Le cours décrété corrompt par l’argent toutes les relations libellées en cet argent et par la manipulation de la balance, il exproprie les créanciers en faveur des débiteurs.

Dans ce jeu, l’État la plupart du temps déjà surendetté reste vainqueur. Il y a moins de dix ans, l’Allemagne en fut le principal exemple: en «détruisant» le Mark, elle dépréciait ses dettes et ses obligations. Les obligations de la dette publique de l’Allemagne s’évaporèrent et le grand nombre de prêts hypothécaires en fut victime. Dans le passée, la cédule hypothécaire était considérée comme particulièrement sûre contre toute perte; la déception engendrée par l’effondrement de ce patrimoine garanti était d’autant plus amère que le gage sous-jacent conservait en général toute sa valeur et augmentait même son revenu. Les caisses d’épargne, compagnies d’assurance et banques de crédit hypothécaire qui avaient investi leurs fonds dans des cédules hypothécaires ont été délestés de leur fortune en faveur des débiteurs. Ce fut la victoire de la contrainte monétaire publique illégale sur le droit civil et le bon sens.

Nous avons non seulement besoin d’exiger la garantie et le respect de clauses or dans le domaine des hypothèques, notre monnaie elle-même devrait être munie d’une clause d’or permanente. La monnaie ne devrait pas être un étalon-or seulement pendant les périodes fastes et faillir en cas d’urgence par le fait que l’État impose une monnaie-papier à une valeur nominale. Il ne faut pas suivre l’exemple d’autres États – la législation française est encore plus «nominaliste» que l’allemande. Au contraire, il faut suivre son propre modèle honnête: même en cas d’urgence et a fortiori, nos accords devraient être considérés comme des contrats basés sur l’or, les billets de banque et d’autres monnaies-papier ayant cours légal devraient être acceptés uniquement à leur juste valeur par rapport à l’or.

Cela exige un changement des mentalités, mais pas un amendement constitutionnel: car la Constitution ne dit nulle part que lors de «Situations d’urgence en temps de guerre» «l’obligation juridique d’accepter les billets de banque et tout autre monnaie similaire» entraînerait la modification des accords de crédit librement conclus sur la base du métal conformément à la loi sur la monnaie, elle ne dit pas non plus que celui qui a convenu d’un paiement devrait accepter quelque chose d’une valeur inférieure de ce qui était convenu.

Une révision de la Constitution fédérale a été parfois suggérée, mais dans le sens opposé, à savoir, adopter la pratique étrangère en faveur dudit cours légal permanent. Dans toutes les grandes nations sauf aux États-Unis, les billets de banque possèdent un cours légal, à savoir, l’obligation d’acceptation. Ce fut instauré en temps de paix, sans doute principalement avec le but plus ou moins caché d’introduire le cours décrété et la monnaie-papier en cas d’urgence de la façon la plus secrète que possible et sans que le public s’en inquiète. En Allemagne par exemple, le gouvernement a considéré clairement le cours légal comme un prélude au cours décrété même avant la guerre en rendant en 1909 le remboursement des billets pratiquement insignifiant pour tout le Reich par la centralisation au siège principal de la Reichsbank à Berlin. Le cours décrété existait alors de facto bien avant qu’il n’ait été ordonné lors de l’éclatement de la guerre. Tout ceci faisait partie de la préparation financière à la guerre et ce n’était nullement une politique monétaire dans l’intérêt de l’économie.

Là où le cours légal apparaît comme une mesure économique, il s’avère comme la béquille des monnaies «boiteuses» qui ont cours aujourd’hui. C’est un outil nécessaire et une caractéristique évidente des monnaies au noyau d’or, bordées d’or ou des devises-or sensés de pouvoir instaurer une confiance durable par la contrainte. Notre constitution ignore à raison la distinction subtile entre les deux cours, le cours légal et le cours décrété et permet l’utilisation de cette béquille uniquement dans les situations d’urgence en temps de guerre. Il vaudrait mieux d’exclure d’avance et par principe toute obligation imposée par l’État sans aucune exception. Le cours décrété n’appartient pas à la notion de l’argent réel, mais au concept opposé d’une monnaie parasite, de la monnaie-crédit et de la monnaie-papier. Plus cette monnaie est mauvaise, plus les contraintes sont importantes. Les avantages que l’État tire par la contrainte sont cependant éphémères et leur valeur trompeuse. L’expérience ne prouve pas que l’intérêt supérieur de l’État exige la suppression de la liberté et de la stabilité contractuelle au nom de l’intérêt national et qu’il soit obligé d’agir par la contrainte, la tromperie et le fauxmonnayage. Les véritables intérêts de l’État à long terme se révèlent au contraire solidaires avec ceux des entreprises.

Chacun doit être libre de se servir de l’argent qui lui convient. Il doit en particulier être libre de désigner cet argent de la façon la plus précise que soit à ce que tout doute et toute erreur soit exclue. Notre publication antérieure «L’essence et les enseignements de la crise monétaire» (1920, n° 16 des publications économiques) a souligné avec vigueur l’idéal d’une monnaie basée sur le poids métal, remplaçant une monnaie à valeur nominale qui ne signifie rien. Comme prochaine mesure concrète, on a recommandé que lors de la prochaine restructuration de notre système monétaire, il serait judicieux que les pièces de monnaie ayant cours légal contiennent outre leur désignation l’indication de leur poids en métal précieux, exprimé en grammes et que tous les titres de créance devraient à l’avenir outre la désignation traditionnelle également être libellés en poids d’or. Ce qui l’on a attendu par la législation future a été déjà été réalisé partiellement de plein gré par la pratique sensée. Se rappelant le sort du Franc suisse, nos banques définissent dans les accords de prêt à long terme ce franc explicitement et précisément à 0.2903225 grammes d’or fin se basant sur le poids en or, excluant ainsi toute incertitude. A court terme, la création d’une cédule hypothécaire unique est prévue. Quelle meilleure recommandation au monde puisse-l’on donner à ce titre que la garantie or aujourd’hui refusée? Dans le Droit des biens, le Code des obligations et dans toute la législation, le bon ordre de notre système monétaire doit être confirmé et étayé.

Ces exigences et suggestions énumérées dans cette section ne sont nullement dictées par des attentes exagérées. Les troubles et les pertes infligées à l’économe par les crises et les guerres ne peuvent bien sûr pas être empêchées ou annulées, même par une politique monétaire fidèle à elle-même. Cependant, un comportement avisé garantira que les dommages causés ne seront pas excessifs, ne ruinent pas toute les classes sociales, n’assassinent pas toute confiance, toute propension à l’épargne. Certes, en cas d’urgence, de nombreuses obligations ne seront pas correctement remplies malgré des sursis de paiement. La position des parties contractuelles toutefois reste celle librement convenue lors de la conclusion du contrat. Les difficultés devraient se résoudre au cas par cas, après l’examen des circonstances particulières. Mais en aucun cas, il n’arrivera que les obligations de paiement puissent être biffées comme par l’Allemagne via l’effondrement du Mark. Si le débiteur ne peut s’acquitter de ses obligations, elles continuent d’exister jusqu’à ce qu’elles soient remplies, que ce soit intégralement ou partiellement, ce dont décideront les juges ou un accord mutuel selon les circonstances modifiés. Ces suggestions devront suffire dans le cadre de cette étude.

Nous vivons aujourd’hui dans une époque politiquement plus calme et nous espérons que cette amélioration perdure. L’économie peut pourtant subir des chocs également sans incidents politiques. Au sein d’une orgie de crédit sans précédent, l’apparence est souvent difficile à distinguer de la réalité et uniquement la monnaie la plus stable que soit dans le sens décrit ci-dessus suffira à notre pays. Mais pour que nous parvenions à l’objectif de l’argent honnête, il faut que tous s’y attèlent activement. Après tout – et surtout dans une démocratie – chaque peuple a le système monétaire qu’il mérite.

Texte saisi et combiné par Johannes Müller, directeur général d’Echtgeld AG à CH-Giswil et éditeur du livre «La liberté par l’or – la révolte des esclaves au sein de l’empire des monarques de l’étalon-papier» de Prof Dr Hans J. Bocker, qui en est déjà à sa troisième édition et qui a été édité dans six langues.